Mentions légales

Article 1 — Éditeur du site

Le site O P'tit Québec est édité par :

PASTIS
Forme juridique : SAS
Capital social : 1000
Siège social : 93 RUE EUGENE JACQUET, 33000 Bordeaux, FR
Immatriculation RCS : Bordeaux
SIRET : 94515489600019
Numéro de TVA intracommunautaire : FR82945154896

Directeur de la publication : Patrick Gourrier

Contact : contact@optitquebec.fr

Article 2 — Hébergeur

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com

Article 3 — Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de PASTIS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de PASTIS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 4 — Limitation de responsabilité

PASTIS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, PASTIS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

En conséquence, PASTIS décline toute responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
• et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Article 5 — Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. PASTIS ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

Article 6 — Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 7 — Crédits

Conception et développement : 99M — Création de sites web sur mesure, performants et optimisés SEO.

Mesure d'audience : Umami — Solution d'analyse respectueuse de la vie privée, sans cookies et conforme au RGPD.